Complexe immobilier à usage agricole à Città della Pieve (PG)
Città della Pieve (PG)
Complexe immobilier à usage agricole à Città della Pieve (PG), Localité Felcino
Les biens sont enregistrés au Cadastre des Bâtiments de la Commune de Città della Pieve à la Feuille 114:
Parcelle 103 - Catégorie D/10 - R.C.
5.615,16 €
Parcelle 109 - Catégorie C/6 - Classe 1 - Superficie 224 m² - R.C.
347,06 €
Les terrains sont enregistrés au Cadastre des Terrains de la Commune de Città della Pieve à la:
Feuille 112 - Parcelles 21-36
Feuille 113 - Parcelles 7-63-6-43-29-17-15
Feuille 114 - Parcelles 10-108-11-112-114-12-120-123-125-129-13-137-139-141-143-145-147-149-35-36-37-39-44-45-47-48-49-51-52-55-8-9
Il s'agit de parcelles agricoles de diverses natures (oliveraies, terres cultivables, pâturages et bois), d'une superficie cadastrale totale de 492 989 m², ainsi que de 5 777 m² au total pour les zones de sédimentation et les cours environnantes se référant aux Organismes Urbains de la Feuille 114, parcelles 103 et 109, pour un total de 498 766 m² correspondant à 49,88 hectares, avec des bâtiments ruraux adjacents à usage productif (bâtiment appelé Structure "A" composé d'étables et d'entrepôts au sous-sol avec une aire de stockage de fumier attenante dans un bâtiment séparé, ainsi qu'une installation photovoltaïque sur le toit supérieur au rez-de-chaussée, pour une superficie commerciale totale pondérée de 926,90 m²; bâtiment appelé Structure "B" composé d'un hangar à fourrage, d'un hangar à outils agricoles avec deux WC et un WC supplémentaire, d'une salle de repos, d'un entrepôt, de WC, d'un dégagement, d'une infirmerie et d'un porche au rez-de-chaussée, ainsi qu'une installation photovoltaïque sur le toit supérieur au premier étage, le tout avec des enclos et une cour environnante exclusive appartenant aux bâtiments décrits ci-dessus pour une superficie commerciale totale pondérée de 436,94 m²; Hangar utilisé comme grange au rez-de-chaussée d'une superficie cadastrale d'environ 224 m². La Structure "A" dans la Partie 1 a des dimensions géométriques essentiellement conformes, mais la distribution interne et les ouvertures ne sont pas conformes et elle n'est pas habitable dans sa configuration actuelle; dans la Partie 2, elle est soumise à des permis expirés et/ou archivés, n'est pas habitable et se trouve dans une zone soumise à une contrainte paysagère, de sorte que cette augmentation de volume n'est pas réparable et devra être démolie. Sur le côté ouest (zone de stockage de fumier) en adéquation avec la Structure "A", il y a un bâtiment en maçonnerie sur deux étages avec des dimensions au sol d'environ 7,40x4,60 mètres, construit sans aucune autorisation et étant une augmentation de volume dans une zone avec contrainte paysagère, il n'est pas réparable et devra être démoli. La Structure "B" a été construite conformément aux autorisations de construction et est dotée d'un certificat de conformité; la première partie du bâtiment, destinée urbanistiquement à une salle de repos, un entrepôt et une infirmerie, est actuellement utilisée comme logement. La Hangar-Grange dans la Partie 1 a été autorisée et est dotée d'un certificat de conformité; dans la Partie 2, elle est soumise à une contrainte paysagère et, étant une augmentation de volume, elle n'est pas réparable et devra être démolie. L'installation photovoltaïque est essentiellement conforme en termes de nombre de modules, d'emplacement, de disposition et de puissance maximale installée. Rien ne peut être dit sur sa fonctionnalité.
L'ensemble du complexe est loué avec un contrat de location de fonds rustique non opposable à la procédure, dont la libération sera assurée par le gardien.