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Marques et brevets
Faillite n. 122/2021 - Tribunal de Florence
AVIS
Le 25/07/2025 à 11:00, devant le notaire Vincenzo Gunnella, dans son bureau à Florence, via Masaccio n. 187, aura lieu la vente avec offre irrévocable et éventuelle enchère des biens décrits ci-dessous selon les modalités exposées ci-après:
LOT 1:
- Marque "WIVA": enregistrement italien de base n. 3620000185503 du 8 janvier 2021 dans les classes 9 et 11 (renouvellement de l'enregistrement précédent de 2010) et enregistrement international correspondant n. 1063484 étendu à UE, UK, Chine;
LOT 2:
LOT 1:
- Marque "WIVA": enregistrement italien de base n. 3620000185503 du 8 janvier 2021 dans les classes 9 et 11 (renouvellement de l'enregistrement précédent de 2010) et enregistrement international correspondant n. 1063484 étendu à UE, UK, Chine;
- Marque "WIVACTIVE" : enregistrement UE n. 17950995 accordé le 21 décembre 2018 dans la classe 11 et enregistrement international correspondant n. 1465770 du 22 février 2019 étendu à UK et Chine.
LOT 2:
- Brevet "Wiva Spray Coating", qui se réfère à une installation et une méthode pour effectuer des revêtements de nanomatériaux sur des surfaces d'objets. L'installation comprend une pluralité de stations de travail en succession, y compris une station de nettoyage et d'activation à sec avec plasma atmosphérique des surfaces à revêtir; une station de préchauffage des surfaces à revêtir; une station de pulvérisation pour revêtir les surfaces avec un revêtement en nanomatériaux; un four de préchauffage; un four à plusieurs étages contrôlés à différentes températures et une station de refroidissement: brevet italien concession n. 102018000004997 du 18.05.2020 (demande italienne n. 102018000004997 du 2 mai 2018).
- Brevet "Gear Box", qui se réfère à un dispositif de filtration pour la réduction des poussières et/ou particules, de désinfection et de purification de l'air, ledit dispositif comprenant au moins une cartouche filtrante dotée d'éléments sur la surface desquels est disposé un revêtement comprenant un photocatalyseur activable par lumière visible et comprenant en outre des biocides de nature organique ou inorganique, où ladite cartouche filtrante est placée à l'intérieur d'un conteneur, ledit conteneur étant associable à au moins une source lumineuse configurée pour émettre des radiations dans le spectre visible pour irradier ladite cartouche filtrante: brevet italien concession n. 102018000011087 du 12.11.2020 (demande italienne n. 102018000011087 du 14 décembre 2018). Le tout comme mieux décrit dans l'expertise estimative en actes rédigée par le dr. Tommaso Ridi en date du 20 novembre 2022, qui fait foi à tous égards pour l'identification exacte des biens eux-mêmes et pour leur situation de fait et de droit, sauf à souligner que pour le brevet "Gear Box" la demande européenne EP20190836533 a été retirée et n'est donc plus existante.
Plus d'informations, comme les expertises et la documentation concernant les biens en vente, peuvent être fournies au bureau du Curateur dr. Marco Billone tel. 055.2344781/2, e-mail marcobillone@commercialisti.fi.it
LOT 3:
Pour plus d'informations sur les modalités de participation, consulter la documentation jointe
Modèle esthétique/design d'appareil d'éclairage "Eyeled": dessin UE concession n. 003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) dessin UK concession n. 9003850122-0001 (demande n. 003850122-0001) avec date d'enregistrement 10 avril 2017 et expiration 10 avril 2027
LOT 4:Modèle esthétique/design d'appareil d'éclairage "Mini-Eyeled": dessin UE demande/concession n. 008058044-0001 dessin UK concession n. 9008058044-0001 avec date d'enregistrement 30 juillet 2020 et expiration 30 juillet 2025
LOT 5:Brevet "Catenaria", qui se réfère à un appareil d'éclairage muni d'un système d'assemblage et de soutien basé sur un dispositif à chaîne qui permet la réalisation de l'appareil d'éclairage en diverses formes et dimensions. Le dispositif à chaîne comprend une pluralité de maillons aptes à être unis ou séparés et mis en œuvre de manière simple et rapide. Ces maillons peuvent comprendre des éléments protecteurs externes qui peuvent être appliqués pour conférer une plus grande robustesse au maillon et au dispositif à chaîne lorsqu'ils sont assemblés pour former l'appareil d'éclairage:
• brevet italien concession n. 102018000004998 du 29/05/2020 (demande italienne de base n. 102018000004998 du 2 mai 2018);
• brevet européen concession n. EP3788301B1 du 22/06/2022 (demande européenne n. EP20190728127), nationalisé dans les pays membres suivants de la Convention sur le Brevet Européen: Italie, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne;
• brevet USA concession n. US11454376 du 27/09/2022 (demande USA n. US201917051910).
Pour plus d'informations sur les modalités de participation, consulter la documentation jointe
Plus d'informations, comme les expertises et la documentation concernant les biens en vente, peuvent être fournies au bureau du Curateur dr. Marco Billone tel. 055.2344781/2, e-mail marcobillone@commercialisti.fi.it