Droits de superficie de plantation forestière (sur pied) sur des parcelles rurales à Santiso (A Coruña)

Droits de superficie de plantation forestière (sur pied) sur des parcelles rurales à Santiso (A Coruña)

Lot composé de 5 droits de superficie ou de survol forestier, constitués au moyen de contrats signés en 2020, qui confèrent à leur titulaire la gestion et l’exploitation forestières de diverses parcelles rurales situées dans la paroisse de Vimianzo, commune de Santiso (A Coruña) :

• Polygone 23, parcelles 332, 1048, 1035, 1066, 353, 494 et 1036 ; polygone 25, parcelles 149, 207, 398, 399 et 441 ; polygone 26, parcelles 337, 1580, 1585, 1584, 362, 298, 1221, 1228, 1567, 1512, 1521 et 1519 — plantation d’eucalyptus, durée 12 ans.
• Polygone 501, parcelles 44 à 1001, et parcelle avec référence cadastrale 15080A501010020000YG — plantation de pin, durée 22 ans.
• Parcelle avec référence cadastrale 15080A023004760000UU — plantation d’eucalyptus, durée 12 ans.

L’acquéreur est subrogé dans la position du titulaire des droits, avec la faculté de planter, de gérer et d’exploiter le bois jusqu’à l’échéance de chaque contrat (12 ou 22 ans à compter de sa signature en 2020).

Pour accéder à davantage de documentation, la signature d’un NDA est nécessaire.